Robert Mendre

De: MENDRE (Robert)
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
date_debut="2018-08-05"
JORFTEXT000037213753(source JORF)
renouvellement
18 Juillet 201818/07/2018
De: Robert Mendre
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier, les mandats de"
president
JORFTEXT000030981468(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Robert Mendre
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier les mandats de"
president
JORFTEXT000026227781(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Robert Mendre
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
president
JORFTEXT000020880744(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Robert Mendre
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
president
JORFTEXT000000792890(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Robert Mendre
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Montpellier
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Montpellier"
president
JORFTEXT000000431117(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Robert Mendre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000588786(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Mendre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2001-07-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000390974(source JORF)
admission
23 Mars 200123/03/2001
De: Mendre (Robert)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Mendre (Robert)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
JORFTEXT000000350977(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990